Documents légaux

Statuts, déclarations journal officiel, etc.


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 1er février 2023

Statuts

ARTICLE 1er­ FORME. Il est formé entre les adhérents aux présents statuts l’Association régie par la Loi du ler Juillet et le Décret du 16 Août 1901 (loi française), les présents statuts et le Règlement Intérieur. ARTICLE 2 ­ DÉNOMINATION. L’Association prend pour dénomination :
Club Linux Nord - Pas de (...)

mercredi 22 décembre 1999

Réglement Intérieur

ARTICLE 1 - CONDITIONS D’ADHESION
La cotisation annuelle des personnes physiques est fixée à un montant de 10 Euros.
La cotisation annuelle des personnes morales est fixée à un montant de 100 Euros.
La personne morale adhérente devra identifier une personne physique la représentant dans (...)

samedi 24 avril 1999

Extrait J.O.

Cet extrait est paru au Journal Officiel de le République N° 17, du 24 Avril 1999, sous le N°1358, dans le département du Pas de Calais.
1358 - Déclaration à la sous-préfecture de Calais. Club LinuX Nord-Pas de Calais (C.L.X.) Objet : Promouvoir les systèmes d’exploitation et les logiciels libres, (...)

dimanche 29 novembre 1998
par  Gaétan RYCKEBOER

A.G. constituante

Présents :
Alex DATH, Christophe VINCHON, Sebastien NAMECHE, Dominique ROUSSEAU, Georges KHAZNADAR, Christophe VAN-HECKE, Gaétan RYCKEBOER, Olivier ROUX, Mathieu FATREZ, Patrick FATREZ, Olivier DUQUESNE.
Compte rendu :
Cette réunion a eu lieu à la fin de la 12ème foire informatique de Seclin. (...)

Navigation

Mots-clés de la rubrique

Annonces

Annuaire LibreNord

Retrouvez l’annuaire de logiciels libres créé par l’association Club Linux Nord-Pas de Calais sur le site suivant http://www.librenord.org


Sur le Web

18 juillet - Lettre ouverte : L’Union européenne doit poursuivre le financement des logiciels libres

18 juillet - #215 - Le deuxième texte - Médias hostiles - Éloge de la lenteur - « Libre à vous ! » diffusée mardi 9 juillet 2024 sur radio Cause Commune

18 juillet - Sans titre

16 juillet - Médiation auprès des habitants des quartiers populaires, pour une alimentation de qualité accessible à tous !

16 juillet - A pro bio Hauts de France recrute Chargé.e de missions, pôle Entreprises et Filières - CDI

15 juillet - La MRES recrute

15 juillet - Fermeture estivale

15 juillet - Revue de presse de l’April pour la semaine 28 de l’année 2024

15 juillet - Une agence gouvernementale allemande appelle à une priorité au logiciel libre

12 juillet - La MRES recrute un(e) directeur(trice)

11 juillet - Noeux Environnement recrute salarié polyvalent

11 juillet - La MRES va recruter

10 juillet - e.graine recrute un.e Chargé.e de projets éducatifs

10 juillet - Fête des Possibles : une occasion à saisir pour sensibiliser de nouveaux publics au logiciel libre !

10 juillet - Qualité des eaux de baignade 2024 en Hauts de France

9 juillet - BENENOVA Service civique

8 juillet - « Libre à vous ! » sur radio Cause Commune (9 juillet 2024)

8 juillet - Revue de presse de l’April pour la semaine 27 de l’année 2024

5 juillet - #214 - Malakoff et le logiciel libre - Dark Pattern - La cause du peuple - « Libre à vous ! » diffusée mardi 2 juillet 2024 sur radio Cause Commune

4 juillet - Quelques idées de sorties nature pour l'été