Club LinuX Nord-Pas de Calais

Conditions d'utilisation

Olivier Duquesne (DaffyDuke) — 2026-03-14T10:04:09Z

Mentions Légales

Olivier Duquesne (DaffyDuke) — 2026-03-14T10:01:24Z

Association Club LinuX Nord-Pas de Calais, CLX
Association enregistrée auprès de la Préfecture du Nord sous le numéro SIRET 828255604 00013
TVA non-applicable selon l'article 293B du CGI
Président de l'association : Olivier Duquesne - president@clx.asso.fr

Siège : Maison des Associations de Lille, 27 rue Jean Bart - 59000 Lille - France

Téléphone : 0632197671

Courriel : contact-admins@clx.asso.fr

Association L'Autre Net, Association L'Autre Net
Association
Siège : 21, ter rue Voltaire - 75011 Paris - France

Courriel : contact@lautre.net

Concepteur / Créateur

Le site Club LinuX Nord-Pas de Calais a été créé par l'éditeur.

Statuts

2023-01-31T23:00:00Z

ARTICLE 1er FORME.

Il est formé entre les adhérents aux présents statuts
l'Association régie par la Loi du ler Juillet et le Décret
du 16 Août 1901 (loi française), les présents statuts
et le Règlement Intérieur.

ARTICLE 2 DÉNOMINATION.

L'Association prend pour dénomination :
Club Linux Nord - Pas de Calais

Tous les actes et documents émanant de l'Association et destinés
aux tiers doivent indiquer la dénomination sociale précédée
ou suivie de la mention "Association régie par la Loi de 1901",
ou "Association Loi 1901".

ARTICLE 3 But et objet de l'association.

L'association a pour but de promouvoir les systèmes d'exploitation
et les logiciels libres en particulier le système GNU/Linux - et l'usage des standards ouverts. Sont considérés comme
libres les logiciels disponibles sous forme de code source, librement redistribuables
et modifiables, en vertu notamment des licences "GPL", "Berkeley" ou "artistique",
et plus largement des recommandations du groupe "open-source".

ARTICLE 4 DURÉE.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Elle peut être dissoute à tout moment lors d'un vote au cours
d'une Assemblée Générale extraordinaire, ou par la
loi.

ARTICLE 5 SIÈGE.

Le siège de l'association CLX est fixé :
Club Linux Nord-Pas de Calais
Maison des associations
27 rue Jean Bart
59000 Lille
France

Il pourra être transféré sur simple décision
du Conseil d'Administration.

DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

ARTICLE 6 - COMPOSITION

L'association se compose de
membres d'honneur et de membres actifs
ou adhérents.
Sont membres d'honneur les personnes qui se sont vue décerner
ce titre par le conseil d'administration pour des services rendus à
l'association.
Sont appelés membres actifs tous les autres membres de l'association,
qu'il s'agisse de personnes physiques ou morales.

ARTICLE 7 ADMISSION, RETRAIT, EXCLUSION DES MEMBRES

1. ADMISSION

Pour faire partie de l'association CLX, il convient d'en faire la demande
au secrétaire.
L'homologation sera accordée par une Commission d'évaluation
comprenant :
le Président, - le Trésorier, - le Secrétaire.

Une personne physique ou morale est considérée membre
de l'association une fois sa cotisation acquittée.

2. RETRAIT EXCLUSION

A/ Tout membre de l'Association peut se retirer à
tout moment à condition d'avoir rempli ses fonctions statutaires.

B/ Tout membre ne remplissant pas ses obligations vis à vis de
l'Association peut être exclu par décision du Conseil d'Administration
qui statue souverainement, pour faute grave, comportement portant préjudice
matériel ou moral à l'association ou de nature à nuire
à la bonne réputation de l'association, infraction aux statuts
ou au règlement intérieur, ou toute autre raison prononcée
dans l'intérêt de l'association.

Dans tous les cas, la ou les cotisations déjà payées
restent acquises à l'association.

En cas de procédure d'exclusion, le membre concerné (ou
son représentant dans le cas d'une personne morale) doit être
entendu en ses explications par le Conseil d'Administration et,
s'il en fait partie, sa voix ne peut être décomptée
dans le cadre du vote portant sur sa radiation.

ARTICLE 8 DROITS DES MEMBRES

Chaque membre de l'Association bénéficie des droits et avantages
que celleci réserve à ses membres et est soumis aux
obligations stipulées éventuellement au Règlement
Intérieur.
Les droits des membres dans l'Association sont incessibles et intransmissibles.
Chaque membre participe aux Assemblées Générales
dans les conditions fixées aux statuts.

ARTICLE 9 OBLIGATIONS DES MEMBRES

· Chaque membre s'engage à respecter les statuts de bonne
foi et à se conformer le cas échéant au Règlement
Intérieur.
· Tout membre dont la situation viendrait à changer au
regard des conditions d'admission des membres s'engage à en aviser
sans délai le Bureau.
· Les membres ne sont pas tenus d'assumer les dettes de l'Association,
mais s'engagent à verser les cotisations votées en Assemblée
Générale.

ADMINISTRATION

ARTICLE 10 RESSOURCES DE L'ASSOCIATION ET EXERCICE SOCIAL

Les ressources de l'Association comprennent le montant des droits d'entrée
qui sont fixés par le Conseil d'Administration et celui des cotisations
arrêté annuellement en Assemblée Générale.
Ces ressources comprennent en outre les subventions de l'État,
des collectivités publiques, des personnes privées, ainsi
que les dons effectués par des personnes physiques ou morales.

Tout acte ou prestation effectué au bénéfice de
tiers au nom de l'association par l'un de ses membres devra être
autorisé par le président. Si l'acte ou la prestation au
nom de l'association est rétribué, il ne pourra donner lieu
à rétribution personnelle, l'association étant dans
ce cas le seul bénéficiaire autorisé, en la personne
de son trésorier.
La rémunération de prestations pour le compte de l'association
doit être autorisée par le président, ou toute personne
dûment mandatée par lui.

ARTICLE 11 - ADMINISTRATION

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé
de
membres élus pour deux ans par l'assemblée générale
et/ou de membres nommés par le Conseil d'Administration, pour un
total de trois membres au moins et onze membres au plus.
Le conseil est renouvelé chaque année par moitié.
La première année, les membres sortants sont désignés
par le sort.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement
de ses membres. Il est procédé à leur remplacement
définitif par la plus prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l'époque
où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les membres du Conseil d'Administration sont :

- les membres actifs, à jour de leur cotisation, élus
par l'assemblée générale.

Le Conseil d'Administration peut s'adjoindre des membres consultatifs,
membres de l'association et/ou tiers.

ARTICLE 12 - BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration élit chaque année en son sein
un Bureau composé d'un président, d'un trésorier et
d'un secrétaire.

Le président, ayant pouvoir de représentation et de signature
au nom de l'association, représente l'association dans tous les
actes de la vie civile, administrative, et en justice, s'il y a lieu. Il
peut faire toute délégation de pouvoirs et de signature totale
ou partielle à un autre membre du Bureau, et pour une question déterminée
et un temps limité à un autre membre du Conseil d'Administration.
En cas d'empêchement, le président est remplacé temporairement
par le trésorier, ou le secrétaire qui dispose des mêmes
pouvoirs.

Une même personne peut cumuler plusieurs fonctions si nécessaire.

Tout acte dont le montant dépasse une somme fixée par
le règlement intérieur sera l'objet d'un vote par le Conseil
d'Administration à la majorité simple.

Le secrétaire est chargé en particulier de rédiger
les procès-verbaux des réunions du conseil et de tenir le
registre prévu par la loi. En cas d'empêchement, il est remplacé
par un membre du Conseil d'Administration désigné par le
président.

Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous
son contrôle la comptabilité de l'association. Il perçoit
les recettes, il effectue tout paiement sous réserve de l'autorisation
du président dans les cas éventuellement prévus par
le Conseil d'Administration. Il présente un arrêté
des comptes annuels en Assemblée Générale.
En cas d'empêchement, le trésorier est remplacé
par un autre membre du Conseil d'Administration désigné par
le président.

ARTICLE 13 - BUREAU ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Bureau ou le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que
l'intérêt de l'association l'exige ou sur la demande de trois
au moins de ses membres. Les délibérations sont prises à
la majorité des membres présents, physiquement ou en liaison
avec les participants (téléconférence, par exemple),
à l'exclusion de toute procuration de vote. Les décisions
sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage,
la voix du président est prépondérante. Il est tenu
procès verbal des séances.

Le Conseil d'Administration gère toutes les affaires et le patrimoine
de l'association, dans le respect des présents statuts et dans les
termes et limites de la loi. Le Bureau est l'organe exécutif du
Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration peut, en cas de faute grave de l'un de ses
membres, le suspendre ou le démettre de ses fonctions, les décisions
du Conseil d'Administration étant souveraines dans ce domaine.

ARTICLE 14 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres
de l'Association et se réunit au moins une fois par an. La date
et l'ordre du Jour de l'Assemblée sont fixés par le Président
après consultation du Bureau.

La convocation accompagnée de l'ordre du Jour est adressée
aux membres par lettre simple ou par courrier électronique quinze
jours au moins avant la date de l'Assemblée.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside
l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à
l'approbation de l'Assemblée.

ARTICLE 15 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Sur décision du Conseil d'Administration ou sur demande écrite
de la moitié plus un des membres inscrits, le Président doit
convoquer une Assemblée Générale extraordinaire ayant
pouvoir pour modifier les statuts.

L'Assemblée Générale extraordinaire, qui ne peut
délibérer que sur son Ordre du Jour dont la teneur doit être
communiquée aux membres, est convoquée par lettre
un mois au moins avant la date prévue de sa réunion.
L'Assemblée Générale extraordinaire statue à
la majorité des deux tiers des membres présents représentant
au moins sur première convocation le tiers des inscrits.
Sur deuxième convocation, aucun quorum n'est exigé pour
la tenue de l'Assemblée Générale extraordinaire. Elle
continue a statuer à la majorité des deux tiers des membres
présents.

ARTICLE 16 RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le Bureau peut décider d'établir un règlement intérieur
qui doit être soumis à l'Assemblée Générale
constituante, soit à une Assemblée extraordinaire.
Ce règlement est destiné à préciser les
divers points non prévus par les statuts, notamment ceux ayant trait
à l'administration interne de l'association

ARTICLE 17 DISSOLUTION

La dissolution anticipée de l'association peut être décidée
par l'Assemblée Générale extraordinaire, qui nomme
un ou plusieurs liquidateurs, conformément à l'article 9
de la Loi du 1er Juillet 1901 (loi française) et aux textes subséquents.

Réglement Intérieur

1999-12-21T23:00:00Z

ARTICLE 1 - CONDITIONS D'ADHESION

La cotisation annuelle des personnes physiques est fixée à
un montant de 10 Euros.
La cotisation annuelle des personnes morales est fixée à
un montant de 100 Euros.

La personne morale adhérente devra identifier une personne physique
la représentant dans l'Association.

Dans tous les cas, le paiement s'effectue par chèque, virement
bancaire, mandat postal ou mandat international, posté dans un délai
de 30 jours maximum après l'adhésion par courrier électronique
ou par tout autre moyen que choisira le Conseil d'Administration.

L'adhésion sera considérée comme nulle si, après
ce délai, aucun paiement n'est parvenu au trésorier de l'Association.

La cotisation annuelle s'entend par année du 1er novembre au
31 octobre de l'année suivante, et devra être renouvelée
au cours des 2 premiers mois de chaque nouvelle année.

Le trésorier accuse réception de l'encaissement par l'envoi
d'un reçu à l'adhérent sous forme électronique.
Un reçu papier est néanmoins possible à la demande
de l'adhérent.

Chaque nouveau membre s'engage sur la base des statuts de l'association
et de son règlement intérieur en vigueur au moment de son
adhésion.

La demande d'adhésion se fait uniquement au moyen d'un formulaire,
papier ou électronique, mis à la disposition des adhérents
par l'Association.

Toute demande d'adhésion pour être recevable doit comporter
au minimum les informations suivantes : nom, prénom et adresse
du domicile pour les personnes physiques, du siège social pour les
personnes morales, et autant que faire se peut une adresse electronique
principale. Tout adhérent s'engage à porter à la connaissance
de l'association toutes modifications portant sur ces informations minimales.

ARTICLE 2 - FONCTIONNEMENT

Tout membre adhérent participe aux Assemblées Générales.

Toute personne physique présente depuis au moins deux mois peut
se présenter au Conseil d'Administration lors d'un vote annuel.
A cet effet le membre fait acte de candidature auprès du Bureau.
Le Bureau édite pour le vote une liste des candidats et le nombre
de postes à pourvoir.

Le vote se fait alors par suffrage direct, chaque membre votant donne
une liste de noms, variant entre 0 et le nombre de postes à pourvoir,
pris parmi les membres éligibles de l'association.

Le Conseil d'Administration ainsi élu délibère
pour nommer les membres du Bureau.

Aucune prise de position publique ne peut se faire au nom de CLX par
un adhérent extérieur au Conseil d'Administration sans son
accord préalable.

Le Conseil d'Administration a toute latitude pour engager les dépenses
courantes de l'association, sous réserve de l'accord du Président
ou du Trésorier. Toutefois le Conseil d'Administration doit voter
à la majorité simple toute dépense supérieure
à un montant de 1500 € ou entraînant un engagement mensuel
supérieur à 150 €.

ARTICLE 3 - CHOIX TECHNIQUES

L'association, par nature et par choix, utilisera le plus possible les
moyens que les réseaux électroniques, et Internet en particulier,
mettent à sa disposition.

Ces choix sont valables aussi bien pour des convocations, des reunions,
publications de listes, des votes. Lors de chaque appel a vote, il sera
spécifié dans la convocation s'il est possible ou non d'effectuer
un vote de façon électronique. Dans ce cas, une date de clôture
du vote est déterminée, et seul le dernier vote de chaque
personne est pris en compte. Un accusé de reception électronique
est fourni lors du vote.

Une convocation à une assemblée générale
qui n'aurait pas été reçue à cause d'un problème
technique du côté de l'adhérent ne pourra remettre
en question la tenue de cette assemblée ni sa conformité
aux statuts.

Dans le cas où un adhérent perd tout moyen d'accès
au courrier électronique, il perd toute possibilité de participation
ou de vote, mais conserve son statut d'adhérent. Un courrier postal
pour éviter les Emails inutiles est fortement conseillé.

Chaque message de fonctionnement (confirmation d'adhésion, convocation..)
sera renvoyé 3 fois en cas de problème technique évident
("bounce") avant abandon.

La liste de diffusion accessible aux adhérents est :

– Une liste générale qui servira de forum d'actualité
en dehors des assemblées (lecture et écriture pour tous).

Tout vote comporte un délai minimal entre la décision
du vote et le vote lui-même d'une semaine. La période de vote
étant ouverte dès le début de ce délai.

ARTICLE 4 - RESPONSABILITE ET OBLIGATION DES ADHERENTS

Chaque membre devra respecter les règles de bonne conduite sur
internet dictées par la Nétiquette, ne pas enfreindre le
respect des bonnes moeurs (les données à caractère
racistes, xenophobes, pornographiques, etc), ne pas fournir d'informations
sur le piratage de quelque nature qu'il soit, ne pas porter préjudice
à l'Association CLX.

Tout adhérent ne respectant pas ces règles de base ou
l'une des restrictions pourra être radié de l'association.

Extrait J.O.

1999-04-23T22:00:00Z

Cet extrait est paru au Journal Officiel de le République N° 17, du 24 Avril 1999, sous le N°1358, dans le département du Pas de Calais.

1358 - Déclaration à la sous-préfecture de Calais. Club LinuX Nord-Pas de Calais (C.L.X.)
Objet : Promouvoir les systèmes d'exploitation et les logiciels libres, respectant les normes Posix ou dérivées, en particulier le système GNU/Linux et l'usage des standards ouverts ; sont considérés comme libres les logiciels disponibles sous forme de code source, librement redistribuable et modifiables en vertu notamment des licenses "GPL", "Berkeley" ou "Artistique" et plus largement des recommandations du groupe "Open Source".
Siège social : Chez M. Ryckeboer (Gaétan), appartement 47, 3 avenue Guynemer, 62100 Calais.
Date de la déclaration : 23 février 1999.

Extrait paru au Journal Officiel de la République N°28, du 10 juillet 2010, sous le numéro 944, dans le département du Nord.

944 - Déclaration à la préfecture du Nord. CLUB LINUX NORD PAS DE CALAIS (C.L.X). Siège social : appartement 47, 3, avenue Guyenemer, 62100 Calais. Transféré ; nouvelle adresse ; maison des associations, 72/74, rue Royale, 59000 Lille. Date de la déclaration : 29 juin 2010.

Vous trouverez tous les contacts email sur la page "Contacts"

A.G. constituante

Gaétan RYCKEBOER — 1998-11-28T23:00:00Z

Présents :

Alex DATH, Christophe VINCHON,
Sebastien NAMECHE,
Dominique ROUSSEAU,
Georges KHAZNADAR,
Christophe VAN-HECKE,
Gaétan RYCKEBOER,
Olivier ROUX,
Mathieu FATREZ,
Patrick FATREZ,
Olivier DUQUESNE.

Compte rendu :

Cette réunion a eu lieu à la fin de la 12ème foire informatique de Seclin. Après discussion, il a été décidé que le montant de l'adhésion serait fixé à 30F, pour permettre

– de payer les frais de déclaration de l'association au Journal Officiel
– au maximum d'inscrits au club d'adhérer à l'association

L'association vendra des CD-ROM contenant des distributions (RedHat, Mandrake, Slackware...) ainsi que des utilitaires supplémentaires, ne faisant pas partie des distributions "officielles".

Le siège social devra être fixé le plus rapidement possible ; de préférence dans un lieu public et connu de tous (Université, Lycée, ...)

Membres du bureau :

Le premier bureau a été élu, avec comme membres :

Président : Olivier ROUX
Trésorier : Georges KHAZNADAR
Secrétaire : Gaétan RYCKEBOER