Commune d’Annœullin

Nous a contacté
OUI
A reçu la visite de l Ambassadeur
OUI, le 15 juillet 2010
Fonction de la personne rencontrée
Directeur général des services

OUI
OUI, le 15 juillet 2010
Directeur général des services
Contrat de présence postale territoriale 2011 - 2013[tiré de Association des Maires du Nord (AMN) le 9 février 2011]
Composition et fonctionnement de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale : le décret n°2011-122 du 28 janvier 2011[tiré de Association des Maires du Nord (AMN) le 7 février 2011]
La Fiscalité Professionnelle Unique applicable aux communautés de communes[tiré de Association des Maires du Nord (AMN) le 7 février 2011]
La loi de finances pour 2011 et la 4ème loi de finances rectificative pour 2010[tiré de Association des Maires du Nord (AMN) le 7 février 2011]
Réforme de la fiscalité de l’urbanisme[tiré de Association des Maires du Nord (AMN) le 7 février 2011]